(Marque figurative) 4D, société par actions simplifiée
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 26 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 4D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 4D domicilié(e) 60, rue d'Alsace - 92110 - CLICHY LA GARENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 918 851 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022850.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 juillet 2023.
4D a également déposé les autres marques suivantes : 4D DRAW , WHEN THE SOLUTION MATTERS , 4ème DIMENSION , WHEN THE SOLUTION MATTERS , 4TH DIMENSION , allodemarches , 4 D
4D, société par actions simplifiée - 60, rue d'Alsace - 92110 - CLICHY LA GARENNE - France - SIREN 318918851
DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Enregistrement avec modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04
Inscription le 24 mai 2016 - Changement d'adresse n°670469 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-24
Inscription le 24 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°670468 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-24
Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; bases et banques de données, logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs ; logiciels et progiciels de bases de données en ligne ; bases et banques de données multimédia ; logiciels, progiciels et programme de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases et de banques de données ; logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs, bases et banques de données informatiques présentant des annonces publicitaires sur les réseaux Internet, Intranet et Extranet ; logiciels destinés au téléchargement, à la transmission, à la diffusion en continu, à la réception, à l'édition, à l'extraction, au codage, à la création, à l'indexation, à la recherche, au décodage, à la lecture, au stockage et à l'organisation de fichiers d'enregistrements audio, enregistrements vidéo, illustrations graphiques, textes, données, jeux informatiques, programmes informatiques et contenus de divertissement multimédias ; logiciels permettant de se connecter à des bases de données informatiques et à Internet ; logiciels permettant de télécharger, publier, montrer, afficher, étiqueter, bloguer, partager ou fournir d'une autre manière des supports électroniques ou dans l'information via l'Internet ou d'autres réseaux de communication ; logiciel de réception, d'affichage, de stockage, d'édition, d'organisation, de partage et de collaboration entre utilisateurs de documents, de sons, de musique, de vidéo, de photographies, de dessins, d'images et de données au format électronique ; logiciels de messagerie électronique sur un réseau informatique mondial ; logiciels de connexion des utilisateurs aux services de messagerie Web et textuels, de transmission de voix et de vidéos sur l'Internet et de réseaux sans fil ; logiciels pour accéder à, créer, éditer et gérer des bases de données d'utilisation général et transférer des données vers et à partir de bases de données ; logiciels de communication permettant de connecter des utilisateurs de réseaux informatiques, des réseaux privés et l'Internet ; sacs, étuis, trousses, housses, manchons, fourreaux et pochettes pour ordinateurs, tablettes, clefs USB, tapis de souris ; logiciels en accès libre, utilisables en ligne, accessibles sur des centres serveurs de bases de données, hébergés dans un environnement sécurisé ; logiciels et micrologiciels, à savoir, programmes de systèmes d'exploitation, programmes de synchronisation de données, et outils programmes de développement d'applications pour ordinateurs personnels et portables ; applications et programmes pour téléphones mobiles ; logiciels de courrier et de messagerie électroniques, logiciels de radiomessagerie, logiciels de téléphonie mobile ; publications électroniques téléchargeables sous la forme de livres, pièces, dépliants, brochures, lettres d'information, revues, magazines, et périodiques ; logiciels d'accès libre ; logiciels permettant de créer ses propres applications, téléchargeables et non téléchargeables, notamment sur des appareils électroniques tels ordinateurs, ordinateurs portables, téléphones portables, tablettes, accessibles notamment via un site Web, une plateforme, une plateforme mobile, un portail Internet ; logiciels accessibles en ligne, accessibles par le biais d'une plateforme, d'une plateforme mobile, d'un portail Internet, notamment utilisables par tous types d'ordinateurs, de téléphones portables, de tablettes, sur des consoles de jeux, sur des téléviseurs, sur des sites Web et par tous systèmes d'exploitation et de progiciels.
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), et chapellerie, à savoir : chemises, pantalons, tee-shirts, vestes, cravates, bretelles, ceintures, chaussettes, foulards, écharpes, gants (habillement), imperméables, manteaux, parkas, casquettes, chapeaux, bonnets, bérets, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement).
Gestion de fichiers informatiques, de banques et de bases de données informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; compilation et gestion de bases de données informatiques en ligne et de bases de données explorables en ligne ; services de démonstrations de produits par le biais de réseaux de communication ; services de conseils en organisation et direction des affaires fournis via réseaux informatiques et réseaux de communication ; service de gestion des affaires commerciales fournis via réseaux informatiques et réseaux de communication mondiaux ; services de vente au détail en ligne informatisés dans les domaines du matériel informatique, des logiciels et de publications connexes ; services de publicité et de marketing, à savoir promotion de biens et services de tiers via des réseaux informatiques, réseaux sans fil et réseaux de communication mondiaux ; transmission de publicités et matériel promotionnel à des tiers via courrier électronique et réseaux informatiques, réseaux sans fil et réseaux de communication mondiaux ; services de vente au détail en ligne et par correspondance dans le domaine des logiciels de réseaux, logiciels de groupes de travail et logiciels de gestion de documents ; services d'informations commerciales via des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux.
Télécommunications ; fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à un réseau informatique mondial ; communications par et/ou entre ordinateurs et terminaux d'ordinateurs ; communications donnant accès à une base de données mondiale ; transmissions électroniques de données, d'images, de documents par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs, et par systèmes de transmission tels que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ; transmission d'informations de partage de fichiers et de réseaux via des réseaux de communications ; services de transmission d'information par voie télématique et de vidéo communication ; services de messagerie électronique ; fourniture d'accès à un répertoire d'informations disponible sur un réseau informatique ; fourniture (transmission) d'informations dans divers domaines via un réseau informatique global ; fourniture de moteurs de recherche permettant d'obtenir des informations sur un réseau informatique mondial ; services d'accès à des bases de données, à des réseaux informatiques, à une plateforme mobile, à une plateforme Internet ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images, de textes, à des logiciels ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des logiciels en ligne, à des logiciels téléchargeables ou non téléchargeables ; services de location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services d'accès gratuit ou payant à des logiciels en ligne à partir d'une plateforme Internet ; services de fourniture d'accès à une plateforme informatique en accès libre, permettant d'héberger et d'externaliser des applications informatiques, des bases de données et de développer des applications ; services de fourniture d'accès à une plateforme informatique, en libre service, donnant accès à des logiciels téléchargeables pour la création, la gestion, le développement de services d'infrastructures informatiques dématérialisées, d'infrastructures infonuagiques, téléphones portables, dispositifs portables numériques électroniques, lecteurs médias, assistants personnels numériques, système de localisation GPS, organiseurs électroniques et blocs-notes électroniques ; services de divertissement et d'éducation, à savoir, fourniture d'accès à du contenu textuel, vidéo, audio, et multimédia ; services de divertissement et d'éducation, à savoir, fourniture d'accès à des livres, magazines, journaux, revues, périodiques électroniques, et d'autres publications ; services de fourniture d'accès pour l'utilisation en accès libre, via Internet, de systèmes informatiques, d'équipements de réseaux et de logiciels ; services de fourniture d'accès à des infrastructures informatiques en accès libre permettant aux entreprises d'externaliser et de faire évoluer leurs infrastructures matérielles telles serveurs, réseaux et stockage, à la demande et à distance ; services de fourniture d'accès à des infrastructures informatiques proposant des plateformes logicielles pour la création, la gestion et le développement de services d'infrastructures infonuagiques, d'infrastructures informatiques dématérialisées.
Divertissement, services de divertissements interactifs, tous fournis sur un réseau informatique mondial ou l'Internet ; services d'éducation, d'enseignement, et de formation basés sur ordinateur et assistés par ordinateur ; services d'imagerie numérique ; services de divertissement, à savoir, services de jeux informatiques en ligne ; formation et publication de tutoriels destinés à des utilisateurs de logiciels sur des réseaux informatiques et des réseaux mondiaux de communication ; services d'information, de conseils relatifs à tous les services précités ; organisation de concours, de loteries et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet à but éducatif ou de divertissement ; publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation d'évènements ; formation ; éducation ; activités culturelles ; divertissements radiophonique et télévisé ; organisation de spectacles ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne.
Services informatiques à savoir, conception de logiciels, de progiciels et de matériel informatique ; entretien et mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs et analyse de systèmes informatiques ; conception, test, recherche, assistance technique (ingénierie) et information en matière de stockage électronique de données, de systèmes de sauvegarde informatique, de systèmes de stockage et de sauvegarde informatiques, de logiciels, de logiciels de télécommunications et information technique en matière de dispositifs de communications mobiles et sans fil ; information technique en matière de matériel informatique ; conseil en logiciels, maintenance de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services d'un fournisseur de services d'application, à savoir conception (élaboration) de logiciels pour la création, le téléchargement, la transmission, la réception, le montage, l'extraction, le codage, le décodage, l'affichage, le stockage et l'organisation de textes, illustrations graphiques, images, et publications électroniques ; conception graphique pour la compilation de pages Web sur Internet ; création et gestion de sites Web et de sites de réseaux internes ; hébergement de sites Web pour le compte de tiers ; fourniture de moteurs de recherche permettant d'obtenir des informations via un réseau de communication ; fourniture de moteurs de recherche permettant d'obtenir des informations sur un réseau informatique mondial ; services d'information, de conseils relatifs à tous les services précités ; création pour le compte de tiers de sites Web (notamment répertoires d'informations en ligne) ; services d'élaboration (conception) et mise à jour de logiciels et de programmes d'ordinateurs permettant de développer des applications informatiques sur tous types d'appareils électroniques ; services de fourniture d'accès via un réseau de télécommunication, en accès libre, à la demande, à des ressources informatiques partagées configurables ; services d'installations, de configuration et d'exploitation de plateformes logicielles ; recherche, conception et optimisation de matériels informatiques et de logiciels pour l'exploitation de plateformes logicielles.